Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECO FETTI'S
SARL “ ARTIFETES DIFFUSION ”, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3320344
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2024
DECO FETTI\'S de  ARTIFETES DIFFUSION 

Présentation de la marque DECO FETTI'S

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ARTIFETES DIFFUSION  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO FETTI'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  ARTIFETES DIFFUSION  domicilié(e) 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 620 115 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque DECO FETTI'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO FETTI'S est expirée depuis le 18 octobre 2024.

 ARTIFETES DIFFUSION  a également déposé les autres marques suivantes : ARTY FÊTES FACTORY , ARTIFETES-DIFFUSION , ARTIFETES DIFFUSION , Créa'Colle , CREATIV'DECO , ARTIFETES DIFFUSION , VIVE LA FETE


SARL “ ARTIFETES DIFFUSION ”, Société à responsabilité limitée - 11 rue des 4 Vents, Zone Artisanale de la Mesnillière - 14790 - VERSON - France - SIREN 379620115


SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2014 n°2567711 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22

Confettis.